La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Par décret du 20 novembre 1884, la commune d'Aspres-lès-Veynes prend le nom d'Aspres-sur-Buëch.

  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Modalités d'accès
    Archives publiques
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    F 655 : pièces de procédure du syndic des digues de la commune (an XI-an XII).

    F 2725 : comptes (1711-1713).